Les modalités de la garde classique ou dite exclusive sont un sujet de discussion important dans le cadre d’une séparation.
Je vous propose plusieurs canevas possibles pour vous permettre de choisir la solution la plus adaptée.
I/ Pendant la période scolaire:
Changement de bras le vendredi 18 heures ou après l’école ou la crèche :
M. aura un droit de visite et d’hergement un week-end sur deux les fins de semaines ( paires ou impaires selon le choix des parents ou la décision du juge)
Le changement de bras de l’enfant se fera le vendredi à 18 heures
Version 2
Le changement de bras de l’enfant se fera après la crèche
Version 3
Après l’école
Avec extension au jour férié qui précède ou qui suit.
Par dérogation au calendrier défini ci-dessus, le père ( ou la mère selon le cas) recevra les enfants pour le dimanche de la fête des pères et la mère recevra les enfants pour le dimanche de la fête des mères, de 10 heures à 18 heures ;
Droit de visite et d’hébergement supplémentaire en cours de semaines :
Vous pouvez également prévoir une nuitée par semaine une semaine sur deux ou toutes les semaines en milieu de semaine le mardi ou le mercredi par exemple.
Cette variante est choisie par 65 % des pères parmi mes clients lorsqu’une garde classique est établie pour des raisons professionnelles.
II/ Pour les vacances :
A/ Pour les petites vacances :
Version 1 : Sans alternance les années paires ou impaires avec alternance à Noël :
pendant les petites vacances scolaires
Première semaine avec M.
Deuxième semaine avec M.
étant précisé que l’enfant passera la journée du 25 décembre 10h30 jusqu’au 26 décembre 10h30 avec le parent qui ne l’accueille pas la première semaine des vacances de Noël.
Version 2 : Avec alternance les années paires ou impaires au mois de janvier :
Les années paires :
Première semaine avec M.
Deuxième semaine avec M.
Les années impaires :
Première semaine avec M.
Deuxième semaine avec M.
Version 3 : Avec alternance les années paires ou impaires à la rentrée de septembre :
-du mois de septembre des années paires aux vacances scolaires d’été des années impaires :
Première semaine avec M.
Deuxième semaine avec M.
– du mois de septembre des années impaires aux vacances scolaires d’été des années paires :
Première semaine avec M.
Deuxième semaine avec M.
B/ Pour les vacances d’été :
La moitié des vacances scolaires est décomptée à partir du premier jour de la date officielle des vacances de l’académie dont dépend l’établissement scolaire fréquenté par l’enfant, à défaut de l’académie sur le ressort de laquelle il réside.
Version 1 : Par quinzaine :
Première et troisième quinzaine avec le parent 1
Deuxième et quatrième quinzaine avec le parent 2
Version 2 : Par quart :
Version sans alternance :
Partage par quart les vacances d’été sans alternance :
Premier et troisième quart avec son père
Deuxième et quatrième quart avec sa mère;
Etant précisé que le premier quart commence le premier samedi des vacances et que les changements au milieu de vacances se feront le samedi à midi.
Version avec alternance :
Le premier quart avec leur père les années paires et en alternance ensuite,
Le second quart avec leur père les années impaires et en alternance pour le reste des vacances d’été.
Version 3 : Par mois :
Un mois sur deux, le mois de juillet avec leur mère les années paires et le mois d’août avec le père les années paires, le mois de juillet avec le père les années impaires et le mois d’août avec la mère les années impaires.
Eventuellement :
Dire qu’à défaut pour le bénéficiaire d’avoir, de son fait, exercé son droit au cours de la première heure de la fin de semaine , ou au cours de la première journée de la période de vacances qui lui est dévolue, il sera, sauf cas de force majeure ou accord contraire des parties, présumé y avoir renoncé pour toute la période concernée.
Pour ce qui est de la pension alimentaire en cas de garde classique voir pour exemple cet article de mon blog :
https://verotfournetavocat.fr/garde-exclusive-pension-alimentaire-450-e/
Maître Catherine VEROT-FOURNET
Avocate expérimentée à Lyon et sa région
Droit de la famille
« Ce qui est important pour vous est important pour moi »
Pour tout renseignement vous pouvez contacter Maître Catherine Verot-Fournet par mail cvf@verotfournet.fr ou par téléphone de 8 à 21 heures au 04 78 84 24 58
