Lorsqu’un sportif est victime d’un dommage causé par une chose (en matière de sport automobile, accident de la route, raquette de tennis, ballons etc ) ou un animal ( en droit un cheval est une chose) il ne peut se voir opposer son acceptation des risques par son assurance.
La compagnie NE PEUT DONC REFUSER d’indemniser la victime y compris pour les sports dangereux -sauf exclusion prévue par la police d’assurance en termes clairs.
La Cour de cassation rappelle dans une décision du 21 mai 2015 14-14812 relatif à un accident lors d’un rallye automobile que la cause exonératoire de responsabilité de plein droit du gardien tiré de l’acceptation par la victime des risques ne peut être opposée au pilote Cassation d’un arrêt de la Cour d’Appel de Lyon du 21 janvier 2014.
Le pilote sera donc indemnisé par son assurance au titre de la garantie “accidents de la vie”