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Banque
- Contestation des intérêts liés à un découvert
- Emprunt T.E.G prévu plus élevé que celui pratiqué
- La Banque Populaire condamnée en matière de crédit immobilier
- La sévérité des décisions de justice à l’égard des banques se confirme
- Séparation et compte commun modèle de lettre pour clôture de compte
- T.E.G erroné et sanction de l’erreur de la banque
- TEG la banque a droit à une petite erreur
Calcul de pension alimentaire
- Calcul de la pension alimentaire Exemple à 130 €
- Calcul de la pension alimentaire Exemple à 600 €
- Exemple de pension alimentaire de 180 € pour 1 enfant
- Garde alternée pension alimentaire 300 €
- PENSION ALIMENTAIRE 235 €
- Que comprend la pension alimentaire ?
- Simulateur de calcul de pension alimentaire du Service-Public.fr
- Table de référence des pensions alimentaires
code civil
- Absence de prise en compte du préjudice sexuel avant consolidation de la victime
- Article 1315 du code civil : La preuve de l’obligation d’information
- Déposer plainte pour vol
- Juge de Proximité création 2002- suppression 1er juillet 2017
- Le droit ce n’est pas que la loi mais aussi les usages
- Le refus de la victime de se soigner ? conséquences sur son indemnisation
- Plainte pour escroquerie
- Réclamation SFR Portabilité de numéro
- Réforme du code civil 2016 les usages créateurs de droit
- Retard de vol de plus de trois heures
conditions de la garde alternée
Contrat
- Accords commerciaux comment arrêter le contrat ?
- Clause de réserve de propriété et faillite du client
- Contrat à durée déterminée d’usage et requalification en CDI
- Contrat d’agent commercial
- Démarchage d’opération de défiscalisation
- Information en matière de contrat
- Le contrat d’adhésion et la réforme du code civil 2016
- Modèle de cgv toutes entreprises mise à jour juin 2018
- Motivation de la lettre de licenciement
- Négociation raisonnée : bien formuler vos reproches
- Pénalité prévue au contrat quel recours ?
- Plainte pour abus de confiance
- Présentation de la réforme du code civil en matière de droit des contrats
- Reconnaissance de dette
- Recouvrement de factures impayées les difficultés de preuve
- Réforme du code civil 2016 la question de la représentation de la société
- Relations individuelles qu’est ce qui change avec les ordonnances MACRON
- Responsabilité du conseiller en investissement
- Télétravail : la réforme Macron
- Un salarié qui travaille alors qu’il est en arrêt maladie peut-il être licencié valablement ?
Divorce
- 40 ème anniversaire du divorce par consentement mutuel
- À quoi ressemble un jugement de divorce
- Article 373-2-2 du code civil : pension alimentaire pour l’enfant
- Attestation de garde alternée
- Attestation en justice et contrôle du juge aux affaires familiales
- Audition de l’enfant par le juge aux affaires familiales
- Baisse du droit de partage loi du 29 décembre 2019
- Calcul de la pension alimentaire Exemple à 600 €
- Déménagement et information de l’autre parent
- Deux régimes matrimoniaux dans un même contrat de mariage
- Divorce : déménagement et droit de l’enfant
- Divorce : indemnité d’occupation
- Divorce : lorsque la cohabitation devient impossible
- Divorce : Quand changer de serrure
- Divorce à Dubaï d’un époux français
- Divorce amiable et procédure participative
- Divorce amiable étapes et prix
- Divorce amiable un ou deux avocats ?
- Divorce en France d’époux ressortissants d’Etats non européens
- Divorce et conjoint pas coopératif
- Divorce et retraite complémentaire
- Divorce par consentement mutuel ce qui change au 1er août 2022
- Divorce par consentement mutuel ou requête conjointe ?
- Divorce pour faute
- Divorce sans Juge, la grande nouveauté de 2016
- Divorcer en 1 étape
- Divorcer en 2 étapes
- Enfant majeur et pension alimentaire
- Exemple de pension alimentaire à 2000 €
- Exemples de pension alimentaire à 400 euros pour 1 et 2 enfants
- Garde alternée accordée avec médiation familiale
- Garde alternée et allocations familiales
- Garde alternée et allocations familiales, le cas de l’allocation d’éducation AEEH
- Garde alternée et déménagement
- Garde alternée exemple de refus du juge de changer le rythme de l’alternance
- Garde alternée pension alimentaire 600 €
- Garde alternée pension alimentaire 660 €
- Garde de l’enfant le choix du juge
- Garde exclusive pension alimentaire 450 €
- Garde partagée et parts fiscales
- Interdiction de sortie du territoire par un parent
- Juge pour enfants ou Juge aux affaires familiales
- L’audience sur les Mesures Provisoires
- La garde alternée : quelle durée d’alternance choisir ?
- Le départ du domicile conjugal est il une faute ?
- Le divorce devant le juge
- Le divorce sans juge ne s’applique en pratique qu’aux époux Français nés en France
- Le juge doit fixer les modalités du droit de visite
- Le nouveau divorce par consentement mutuel
- Les 5 étapes du deuil du couple
- Liste des documents à réunir pour votre dossier de divorce ou de séparation
- Liste des documents pour un dossier de divorce
- Liste des pièces du dossier à fournir pour un litige de pension alimentaire
- Mariage en Colombie et régime matrimonial
- Modèle d’accord parental en cas de séparation
- Modèle d’accord parental dans le cadre d’une séparation
- Négociation raisonnée : bien formuler vos reproches
- Négociation raisonnée : Comment énoncer ses reproches
- Pension alimentaire après la majorité de votre enfant
- Pension alimentaire de 800 € au total
- Pension alimentaire en droit Hongkongais
- Pension alimentaire et procédure de sauvegarde
- Pension alimentaire impayée intermédiation de la CAF et de la MSA depuis le 1er janvier 2021
- Pension alimentaire peut-on l’obtenir pour le passé ?
- Prestation compensatoire de 75 000 €
- Prestation compensatoire de 20 000 €
- Prestation compensatoire de 20 000 € Novembre 2021
- Prestation compensatoire de 25 000 € Avril 2021
- Prestation compensatoire et arrêt maladie
- Prestation compensatoire et départ des intérêts
- Quand votre enfant ne veut plus vous voir
- Quel intérêt de faire la paix quand on se sépare ?
- Quel tribunal, quelle loi pour un divorce d’époux roumains mariés en Roumanie
- Réactualisation de pension alimentaire pour les enfants mineurs ou majeurs
- Réforme du divorce 2019
- Résidence alternée et prise en compte de la situation actuelle stable
- Séparation à New York conséquences pour les enfants
- Séparation de corps
- Séparation et compte commun modèle de lettre pour clôture de compte
- Séparation ou divorce : l’occupation exclusive du logement n’est pas gratuite
- Un mail est-ce une preuve ? Les enfants peuvent ils témoigner ?
- Utilisation abusive du compte commun
- Vers la fin du divorce pour faute ?
- Y a t-il un classement des meilleurs avocats du divorce à Lyon ?
Divorce amiable
Divorce international
divorce New York
Droit collaboratif
Droit de la famille
- A partir de quelle date payer la pension ?
- Attestation en justice et contrôle du juge aux affaires familiales
- Audition de l’enfant par le juge aux affaires familiales
- Divorce : indemnité d’occupation
- Divorce International : pour les mariages célébrés avant 1er septembre 1992
- Exemple de pension alimentaire fixée à 250 € pour 1 enfant.
- Exemples d’organisation de droit de visite et d’hébergement
- Garde alternée : exemple de décision favorable février 2021
- Garde alternée et allocations familiales
- Garde alternée refusée au père
- Grosse et minute
- L’Autorité parentale conjointe
- L’autre parent ne vient pas à l’audience
- La prestation compensatoire : les grandes lignes
- Le juge doit fixer les modalités du droit de visite
- Les 5 étapes du deuil du couple
- Les droits du conjoint survivant
- Ordonnance sur tentative de conciliation
- Pension alimentaire impayée intermédiation de la CAF et de la MSA depuis le 1er janvier 2021
- Pension alimentaire, frais de déplacements et au droit de visite
- Plainte pour non paiement de pension alimentaire
- Prestation compensatoire : Incidence du patrimoine des époux
- Prestation compensatoire de 25 000 € Avril 2021
- Prestation compensatoire et départ des intérêts
- Quand votre enfant ne veut plus vous voir
- Quel tribunal, quelle loi pour un divorce d’époux roumains mariés en Roumanie
- Réforme du divorce 2019
- Utilisation abusive du compte commun
- Y a t-il un classement des meilleurs avocats du divorce à Lyon ?
Droit de visite et d'hébergement
Droit des affaires
- Accords commerciaux comment arrêter le contrat ?
- Bail commercial nouveautés pour les baux conclus
- Baux commerciaux depuis 2014
- Clause de réserve de propriété qui paie les frais
- Démarchage d’opération de défiscalisation
- Fin de la procédure d’exéquatur en droit Européen
- La taxation des plus-values latente
- Le contrat d’adhésion et la réforme du code civil 2016
- Les juges sont tenus de motiver leurs décisions
- Marque renommée et droit européen
- Pénalité prévue au contrat quel recours ?
- Plainte pour abus de confiance
- Présentation de la réforme du code civil en matière de droit des contrats
- Recouvrement de factures impayées les difficultés de preuve
- Réforme du code civil 2016 la question de la représentation de la société
- Réserve de propriété et procédure de redressement
- Réserve de propriété quels biens sont concernés ?
- Revendication du prix de revente
Droit des marques
Droit du consommateur
Droit Européen
droit international
droits du père
frais de déplacement
Garde alternée
- Attestation de garde alternée
- Audition de l’enfant par le juge aux affaires familiales
- Garde alternée accordée avec médiation familiale
- Garde alternée et allocations familiales
- Garde alternée et allocations familiales, le cas de l’allocation d’éducation AEEH
- Garde alternée et déménagement
- Garde alternée exemple de refus du juge de changer le rythme de l’alternance
- Garde alternée maintenue, décision février 2022
- Garde alternée pension alimentaire 600 €
- Garde alternée refusée : nécessité de stabilité pour l’enfant. Jugement du 19 octobre 2021.
- Garde alternée refusée au père
- Garde alternée refusée, les conditions matérielles ne sont pas réunies
- Garde de l’enfant le choix du juge
- Garde partagée et parts fiscales
- La garde alternée : quelle durée d’alternance choisir ?
- Les modalités de la garde alternée
- Préparation de l’audience garde d’enfants
- Quels sont les motifs de refus de garde alternée ?
- Rédaction des modalités de résidence alternée 1/2 semaine JAF 6 octobre 2021
- Résidence alternée et prise en compte de la situation actuelle stable
indemnité d'occupation
Mariage international
Modèle d'accord parental
Modèle de plainte pour abus de confiance
Modèle de plainte pour non paiement de pension alimentaire
Modèle entreprise
Modèle particulier
- Consentement mutuel : l’avis des enfants mineurs
- Contestation des intérêts liés à un découvert
- Déposer plainte pour vol
- Juge pour enfants ou Juge aux affaires familiales
- Liste des documents à réunir pour votre dossier de divorce ou de séparation
- Liste des documents pour un dossier de divorce
- Liste des pièces du dossier à fournir pour un litige de pension alimentaire
- Modèle d’accord parental en cas de séparation
- Modèle d’accord parental dans le cadre d’une séparation
- Plainte pour escroquerie
- Plainte pour fausse attestation modèle mars 2019
- Plainte pour non paiement de pension alimentaire
- Réactualisation de pension alimentaire pour les enfants mineurs ou majeurs
- Réclamation SFR Portabilité de numéro
- Reconnaissance de dette
- Séparation et compte commun modèle de lettre pour clôture de compte
Pension alimentaire
- A partir de quelle date payer la pension ?
- Article 373-2-2 du code civil : pension alimentaire pour l’enfant
- Calcul de la pension alimentaire en cas d’Appel ?
- Enfant majeur et pension alimentaire
- Exemple de pension alimentaire à 250 € par enfant pour 2 enfants
- Exemple de pension alimentaire de 130 € par enfant pour 2 enfants soit 260 € au total
- Exemple de pension alimentaire de 150 € par enfant pour 2 enfants soit 300 € au total
- Exemples de pension alimentaire à 400 euros pour 1 et 2 enfants
- Garde alternée pension alimentaire 600 €
- Grosse et minute
- Liste des pièces du dossier à fournir pour un litige de pension alimentaire
- Pension alimentaire après la majorité de votre enfant
- Pension alimentaire et procédure de sauvegarde
- Pension alimentaire impayée intermédiation de la CAF et de la MSA depuis le 1er janvier 2021
- Pension alimentaire, frais de déplacements et au droit de visite
- Prestation compensatoire et départ des intérêts
- Que comprend la pension alimentaire ?
- Quels sont les critères du Juge aux affaires familiales pour fixer la pension alimentaire?
- Réactualisation de pension alimentaire pour les enfants mineurs ou majeurs
- Simulateur de calcul de pension alimentaire du Service-Public.fr
- Table de référence des pensions alimentaires
prestation compensatoire
Prud'hommes
- Burnout le syndrome d’épuisement professionnel
- Contrat à durée déterminée d’usage et requalification en CDI
- Cotisations sociales sur les indemnités versées au salarié
- Egalité de traitement des salariés et accord collectif
- Le conseil de Prud’hommes et la réforme de la procédure
- Le droit à la formation pour les salariés
- Le salarié ne peut pas utiliser le fichier informatique de l’entreprise qui l’a employé
- Les primes de panier et les indemnités de transports sont-elles du salaire ?
- Licenciement : pas de préjudice automatique
- Motivation de la lettre de licenciement
- Obligation de l’employeur en matière de formation
- Perte de droits à la retraite en cas d’accident du travail
- Plan de prévention des risques
- Postulation loi Macron vers plus de concurrence dès le 1er août 2016
- Pouvoir de sanction de l’employeur du salarié fautif
- Produits chimiques dangereux et accident du travail
- Relations individuelles qu’est ce qui change avec les ordonnances MACRON
- Révélation de harcèlement moral et mauvaise foi
- Salaire du conjoint
- Télétravail : la réforme Macron
- Un salarié qui travaille alors qu’il est en arrêt maladie peut-il être licencié valablement ?
- Un travail prévoyant un forfait en jours doit être prévu par un accord collectif
Que comprend la pension alimentaire
séparation et garde des enfants
Sport
- Association sportive financé par une activité commerciale
- Droit du travail et droit du sport
- Jouer au Rugby sous la pluie ?
- Le droit collaboratif en matière de sport
- Le sport et l’acceptation ou non du risque
- Loi améliorant la compétitivité des équipes et sportifs français
- Sport et assurance
- Vente d’un cheval quelles garanties ?
traducteur assermenté
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- Extrait de décision judiciaire à propose de l’Autorité parentale
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- Suggestion littéraire : le Mythe de l’homme auto construit de Olivier REY
- Suggestion Littéraire “La rivière et son secret ” de la pianiste Zhu Xiao-Mei